Elizabeth Castel


De: Elizabeth CASTEL épouse BOULLE
greffière en chef du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Flers
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1304399A(source BOMJ)
cessation de fonction
14 Février 201314/02/2013
De: Elizabeth CASTEL épouse BOULLE
greffière en chef, du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Flers
Groupe:
Tribunal d'instance de Flers
duree="six mois"
tribunal
tribunal_instance="Flers"
JUSB1230420A(source BOMJ)
nomination
20 Juillet 201220/07/2012
De: Castel (Elizabeth), épouse Boulle
greffière en chef du deuxième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Domfront
Groupe:
Tribunal d'instance de Domfront
date_debut="2004-01-01"
tribunal
tribunal_instance="Domfront"
JORFTEXT000000611980(source JORF)
nomination
25 Janvier 200425/01/2004
De: Castel (Elizabeth), épouse Boulle
greffière en chef du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du greffe détaché de Flers
Remplace:Mme Jarry (Jocelyne), épouse Henri
date_debut="2003-02-02"
suppleant
JORFTEXT000000775980(source JORF)
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Castel (Elizabeth), épouse Boulle
Objet:
greffière en chef du troisième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du greffe détaché de Flers
date_debut="2003-02-02"
greffier
JORFTEXT000000775980(source JORF)
cessation de fonction
11 Février 200311/02/2003
De: Castel (Elizabeth), épouse Boulle
greffière en chef du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Domfront
Remplace:Mme Pasdeloup (Valérie), épouse Ruer
Groupe:
Tribunal d'instance de Domfront
date_debut="2003-02-01"
tribunal
tribunal_instance="Domfront"
suppleant
JORFTEXT000000228320(source JORF)
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Castel (Elizabeth), épouse Boulle
Objet:
greffière en chef du troisième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Domfront
date_debut="2003-02-01"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Domfront"
JORFTEXT000000228320(source JORF)
cessation de fonction
11 Février 200311/02/2003
De: Castel (Elizabeth), épouse Boulle
greffière en chef du troisième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du greffe détaché de Flers
JORFTEXT000000591906(source JORF)
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Castel (Elizabeth), épouse Boullé
greffier en chef du troisième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du greffe détaché de Flers
Remplace:
Mme Pottier
JORFTEXT000000388120(source JORF)
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Castel (Elizabeth), épouse Boulle
greffier en chef du tribunal d'instance de Domfront
Objet:
régisseur titulaire
JORFTEXT000000360354(source JORF)
nomination
17 Septembre 199217/09/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.